Conditions générales d'utilisation
Dernière mise à jour : 24 septembre 2026
Objet
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Accès au site
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Inscription à la bêta
- L'inscription est gratuite et sans engagement.
- Elle place votre adresse sur une liste d'attente et ne garantit pas un accès immédiat.
- Une seule inscription est possible par adresse email.
- Vous vous engagez à fournir des informations exactes.
Tarifs affichés
Les formules et tarifs présentés sur le site sont donnés à titre indicatif. Les conditions applicables vous seront communiquées avant toute souscription.
Propriété intellectuelle
La marque Arthel, le logo, les textes et les interfaces présentés sur le site sont protégés. Toute reproduction sans autorisation est interdite. Les images d'œuvres utilisées à titre d'illustration restent la propriété de leurs auteurs.
Responsabilité
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Données personnelles
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Modification et droit applicable
Ces conditions peuvent évoluer ; la date de mise à jour figure en haut de page. Elles sont soumises au droit français.